Mentions légales et crédits

Propriété du site

Branche Alisfa, 18/22 avenue Eugène Thomas
94276 Le Kremlin Bicêtre cedex
Tél : 01 58 46 13 45

Crédits

Création graphique, développement : Studio Travers Média
Conseil et productions éditoriales : Marc André Conseil
Hébergement : OVH

Propriété Intellectuelle

Le site www.alisfa.fr appartient et est exploité par la Branche Alisfa. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la branche Alisfa, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la Branche.

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « © Branche Alisfa ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

La Branche Alisfa se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l’autorisation préalable et expresse de l’auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Données personnelles

La Branche Alisfa s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD).

La visite sur le site www.alisfa.fr ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. La Branche Alisfa ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la Branche Alisfa a inséré dans le site un certain nombre de liens.

La Branche Alisfa ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, la Branche Alisfa n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. La Branche Alisfa ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que la Branche Alisfa en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.

Disponibilité du site web

La Branche Alisfa et/ou son prestataire de services pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des modifications. Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.